J.O. 95 du 22 avril 2004
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Texte paru au JORF/LD page 07369
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Avis relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky
NOR : AGRG0400937V
La liste des régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de maladie d'Aujeszky, fixée par la décision 2001/618/CEE de la Commission du 23 juillet 2001 et visée à l'article 11 de l'arrêté du 16 décembre 2002 relatif à des garanties supplémentaires concernant la maladie d'Aujeszky pour les porcs destinés aux échanges intracommunautaires, s'établit comme suit :
Régions à programme approuvé d'éradication
de la maladie d'Aujeszky
Belgique : ensemble du territoire.
France : les départements suivants : Ain, Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Villaine, Morbihan et Nord.
Italie : province de Bolzano.
Pays-Bas : ensemble du territoire.
Régions indemnes de la maladie d'Aujeszky
et où la vaccination est interdite
Allemagne : toutes régions.
Autriche : ensemble du territoire.
Chypre : ensemble du territoire.
Danemark : toutes régions.
France : les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bas-Rhin, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Côte-d'Or, Creuse, Deux-Sèvres, Dordogne, Doubs, Drôme, Essonne, Eure, Eure-et-Loir, Gard, Gers, Gironde, Hautes-Alpes, Hauts-de-Seine, Haute-Garonne, Haute-Loire, Haute-Marne, Hautes-Pyrénées, Haut-Rhin, Haute-Saône, Haute-Savoie, Haute-Vienne, Hérault, Indre, Indre-et-Loire, Isère, Jura, Landes, Loire, Loire-Atlantique, Loir-et-Cher, Loiret, Lot, Lot-et-Garonne, Lozère, Maine-et-Loire, Manche, Marne, Mayenne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Moselle, Nièvre, Oise, Orne, Paris, Pas-de-Calais, Pyrénées-Atlantiques, Pyrénées-Orientales, Puy-de-Dôme, Rhône, Sarthe, Saône-et-Loire, Savoie, Seine-et-Marne, Seine-Maritime, Seine-Saint-Denis, Somme, Tarn, Tarn-et-Garonne, Territoire de Belfort, Val-de-Marne, Val-d'Oise, Var, Vaucluse, Vendée, Vienne, Vosges, Yonne, Yvelines, La Réunion.
Finlande : toutes régions.
Luxembourg : toutes régions.
Suède : toutes régions.
République tchèque : toutes régions.
Royaume-Uni : toutes les régions d'Angleterre, d'Ecosse et du Pays de Galles.
Cet avis abroge et remplace l'avis du 23 août 2003 relatif aux régions à programme approuvé d'éradication ou indemnes de la maladie d'Aujeszky publié au Journal officiel de la République française du 23 août 2003.